Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETOILE NOIRE
SUD REGAL (SARL)

Numéro de dépôt :
1528113
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/03/1998
L\'ETOILE NOIRE de SUD REGAL

Présentation de la marque L'ETOILE NOIRE

Déposée le 15 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD REGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « L'ETOILE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD REGAL domicilié(e) Z.I. des Corbières, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France.

La marque L'ETOILE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE NOIRE est expirée depuis le 15 mars 1998.

SUD REGAL a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , LA GELATERIA , PAPILLON , Le Glacier de la Méditerranée


SUD REGAL (SARL) - Z.I. des Corbières, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir